Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site internet lemasdelcavalier.fr est édité par :

  • Raison sociale / Nom : [Nom de l'entreprise ou du propriétaire]
  • Forme juridique : [ex: SAS / SARL / Entrepreneur Individuel]
  • Capital social : [ex: 1 000 € / N/A]
  • Siège social : [Adresse exacte, 66670 Baho, France]
  • SIRET : [Numéro SIRET à 14 chiffres]
  • RCS : [ex: RCS Perpignan B 123 456 789]
  • N° TVA Intracommunautaire : [ex: FR 12 345678901 / Non assujetti]
  • Téléphone : [Votre numéro de téléphone]
  • Adresse e-mail : [Votre e-mail de contact]
  • Directeur de la publication : [Prénom et Nom du responsable]

2. Création du Site Internet & Webdesign

La conception, le design et le développement du site internet ont été réalisés par :

3. Hébergement du Site

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex: o2switch / OVH]
  • Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
  • Téléphone / Site web : [Site web ou téléphone de l'hébergeur]

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site Le Mas Del Cavalier (textes, graphismes, logos, images, photographies, vidéos, icônes, structure du site) est la propriété exclusive de l'éditeur du site ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable du directeur de la publication.

5. Données Personnelles (RGPD)

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7. Limitation de Responsabilité

Le Mas Del Cavalier s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

8. Droit Applicable

Tout litige en lien avec l'utilisation du site lemasdelcavalier.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Perpignan.